Denys de Bechillon

De: de Béchillon (Denys, Henri, François)
professeur de droit public à l'université de Pau et des Pays de l'Adour. Chevalier du 24 novembre 2009
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2009-11-24"
JORFTEXT000039726325(source JORF)
promotion
01 Janvier 202001/01/2020
De: de Béchillon (Denys, Henri, François)
professeur des universités ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
JORFTEXT000034539587(source JORF)
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: de Bechillon (Denys, Henri, François)
professeur des universités ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
nomination
14 Juillet 200914/07/2009
De: Denys de Béchillon
professeur de droit public à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres du comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
Groupe:
Comité de réflexion sur le Préambule de la Constitution
conseil_des_ministres
JORFTEXT000018609195(source JORF)
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Denys de Béchillon
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
Conseil d'analyse de la société
JORFTEXT000018111553(source JORF)
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Denys de Béchillon
professeur de droit public à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:
Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
JORFTEXT000000467267(source JORF)
nomination
30 Octobre 200730/10/2007
De: Denys de Béchillon
professeur de droit public à l'université de Pau et des pays de l'Adour
Objet:
membres du comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
Groupe:
Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Ve République
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000645299(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: de Béchillon (Denys)
université de Pau
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1998-09-01"
JORFTEXT000000391649(source JORF)
nomination
30 Octobre 199830/10/1998
De: De Bechillon (Denys)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion ouvert par l'arrêté du
29 avril 1997
dans la section Droit public
JORFTEXT000000205763(source JORF)
admission
30 Mai 199830/05/1998